Conditions générales de vente

Article 1. Objet, champ d'application et parties

Les présentes conditions générales de vente, ci-après les « CGV », régissent les contrats conclus à distance, par voie électronique, au moyen de la Plateforme, entre un Client consommateur et un Coach, ainsi que le service d'intermédiation et de paiement que Fitpeer fournit à cette occasion.

Le contrat conclu au moyen de la Plateforme est un contrat à distance au sens de l'article L. 221-1, I, 1°, du code de la consommation : il est conclu dans le cadre d'un système organisé de vente à distance, sans présence physique simultanée des parties, jusqu'à la conclusion du contrat. Le fait que la séance se déroule ensuite en présentiel ne retire pas cette qualification.

Nature de la prestation : un accompagnement sportif. La prestation réservée au moyen de la Plateforme est une prestation d'accompagnement sportif. Elle ne comporte ni diagnostic, ni traitement, ni acte de soin, et ne se substitue pas à l'avis d'un professionnel de santé. Les informations relatives à sa santé que le Client renseigne, notamment le questionnaire de santé, servent à adapter la prestation et à connaître les contre-indications qu'il déclare ; ce questionnaire n'est ni un examen médical, ni un avis médical, ni un acte de soin. Le Client dont l'état de santé requiert une prise en charge médicale consulte un professionnel de santé.

Le présent paragraphe informe le Client de la nature de la prestation qu'il achète. Il ne met à sa charge aucune garantie sur son propre état de santé, et ne réduit en rien la responsabilité du Coach au titre de la prestation qu'il exécute, ni celle de Fitpeer au titre de l'article 10 (article R. 212-1, 6°, du code de la consommation). Le Coach s'interdit par ailleurs de conduire sur la Plateforme une activité relevant du soin, dans les conditions de l'article 3 des conditions générales d'utilisation.

Le Client accepte les présentes CGV avant tout paiement. Le Coach les accepte, pour le volet qui l'oblige, lors de son inscription. Le mandat par lequel il autorise Fitpeer à établir ses factures et ses notes ne figure pas dans les présentes : c'est un contrat entre professionnels, publié à part et accepté à part.

Article 2. Information précontractuelle

Préalablement à la conclusion du contrat, et conformément à l'article L. 221-5 du code de la consommation, le Client reçoit de manière lisible et compréhensible les informations suivantes, affichées avant le paiement :

• 1. les caractéristiques essentielles de la prestation : nature de la séance ou de l'abonnement, durée, lieu ou modalité, contenu, et identité du Coach qui exécute (article L. 221-5, I, 1°) ;
• 2. le prix total à payer, toutes taxes comprises, dans les conditions de l'article 3 (article L. 221-5, I, 2°, et articles L. 112-1 à L. 112-4) ;
• 3. la date ou le délai de fourniture de la prestation (article L. 221-5, I, 3°) ;
• 4. l'identité du Coach et celle de Fitpeer, leurs coordonnées, les modalités de résiliation, les modes de règlement des litiges et les autres conditions contractuelles (article L. 221-5, I, 4°) ;
• 5. l'existence et les modalités de recours à un médiateur de la consommation (article L. 221-5, I, 6°, et article 9) ;
• 6. les conditions, le délai et les modalités d'exercice du droit de rétractation, le formulaire type de rétractation, ainsi que l'existence et l'emplacement de la fonctionnalité de rétractation en ligne (article L. 221-5, I, 7°, et article 6) ;
• 7. l'information sur l'obligation de payer un montant proportionné en cas de rétractation après une demande d'exécution anticipée, et sur la perte du droit après exécution complète (article L. 221-5, I, 9° et 10°, et article 6).

Ce que la fiche du Coach montre aujourd'hui, et ce qu'elle ne montre pas. La fiche publique du Coach porte son nom, la description de son activité, ses disciplines, son lieu d'exercice, ses tarifs, ses disponibilités et les avis de ses Clients. Elle ne porte pas encore ses diplômes ou titres professionnels, son attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle, ni les coordonnées du médiateur de la consommation dont il relève. Le Client qui souhaite ces éléments les demande directement au Coach avant de réserver ; Fitpeer n'en atteste aucun. Leur affichage sur la fiche, sur déclaration du Coach et avec l'indication de ce qui a été vérifié, est prévu : les présentes seront mises à jour à ce moment, et aucune date n'est promise ici. Les informations prévues par l'article L. 111-2 et l'article R. 111-2 du code de la consommation restent dues par le Coach lui-même, professionnel avec qui le Client contracte.

Le Client reconnaît que, faute d'information sur le droit de rétractation au sens du 7°, le délai de rétractation serait prolongé de douze mois (article L. 221-20), et que, faute de l'information du 9°, aucune somme ne serait due par le Client qui se rétracte (article L. 221-25, dernier alinéa). La charge de la preuve du respect de ces obligations d'information pèse sur le professionnel (article L. 221-7).

Le fonctionnement de la marketplace (paramètres de classement, qualité des Coachs, prix du service de mise en relation, gestion du paiement, litiges) est décrit sur une page publique accessible sans identification, conformément aux articles L. 111-7, II, et D. 111-8 du code de la consommation.

Article 3. Prix, frais de service et taxes

Le tarif de la séance ou de l'abonnement est fixé librement par le Coach. Fitpeer facture au Client, distinctement, un frais de service égal à huit pour cent (8 %) du tarif, en rémunération de la mise en relation, de la réservation en ligne et du paiement sécurisé.

Le prix total à payer est affiché avant le paiement, décomposé en tarif de la séance, frais de service et total. Il s'entend toutes taxes comprises et correspond à la somme effectivement payée par le Client (article 1er de l'arrêté du 3 décembre 1987 relatif à l'information du consommateur sur les prix). Aucun autre frais n'est ajouté ; à défaut d'information préalable sur un frais supplémentaire, celui-ci n'est pas dû (article L. 221-6 du code de la consommation).

[à fournir : régime de TVA applicable aux frais de service, et mention à porter selon que le tarif du Coach est affiché toutes taxes comprises ou relève de la franchise en base (article 293 B du code général des impôts) ; tant que ce point n'est pas tranché, ne pas affirmer « TTC » sur la ligne des frais de service].

Article 4. Conclusion du contrat à distance

Le contrat est conclu par voie électronique. Avant de valider sa commande, le Client vérifie le détail de sa commande et son prix total, et peut corriger ses erreurs de saisie (article 1127-2 du code civil).

La fonction utilisée pour valider la commande porte la mention « commande avec obligation de paiement » ou une formule analogue dénuée d'ambiguïté indiquant que la commande oblige à son paiement (article L. 221-14, alinéa 2, du code de la consommation). Les moyens de paiement acceptés sont indiqués au plus tard au début du processus de commande (article L. 221-14, alinéa 3).

L'acceptation des présentes CGV et, le cas échéant, des conditions du Coach est recueillie avant le paiement, par une case dédiée et horodatée, distincte des cases de rétractation de l'article 6, portant la version des documents acceptés. Le Client peut enregistrer et imprimer ces documents (article 1127-1 du code civil).

Article 5. Confirmation sur support durable

Conformément à l'article L. 221-13 du code de la consommation, Fitpeer fournit au Client, sur support durable et avant le début de l'exécution, la confirmation du contrat comprenant l'ensemble des informations prévues à l'article L. 221-5, accompagnée du formulaire type de rétractation. Ces pièces restent accessibles à tout moment depuis l'espace du Client.

Article 6. Droit de rétractation

Le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la conclusion du contrat pour se rétracter, sans avoir à motiver sa décision (article L. 221-18 du code de la consommation). Le jour de la conclusion n'est pas compté et, si le délai expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant (article L. 221-19).

Pour exercer ce droit, le Client dispose de trois voies, à son choix. Il peut utiliser la fonctionnalité de rétractation en ligne mise gratuitement à sa disposition dans son espace, identifiée par les mots « renoncer au contrat ici » et accessible de manière directe et permanente pendant tout le délai (article L. 221-21, alinéa 3, et article D. 221-5) ; la soumission est confirmée par une fonctionnalité distincte « confirmer la rétractation », et sa réception est confirmée sur support durable, avec le contenu de la déclaration, la date et l'heure de son envoi. Il peut également notifier sa décision par une déclaration dénuée d'ambiguïté adressée à [à fournir : adresse électronique et adresse postale de rétractation], ou utiliser le formulaire type de rétractation.

Formulaire type de rétractation. Le formulaire type conforme à l'annexe de l'article R. 221-1 du code de la consommation est fourni en annexe des présentes. Il est téléchargeable depuis la présente page, joint à la confirmation de commande sur support durable, et repris dans l'espace du Client à côté de la fonctionnalité de rétractation en ligne. Son emploi est facultatif : une déclaration dénuée d'ambiguïté suffit.

L'article L. 221-20 du code de la consommation porte le délai de rétractation à douze mois lorsque l'information sur ce droit, formulaire type compris, n'a pas été fournie. La fourniture du formulaire met fin à cette prorogation ; lorsque l'information est fournie pendant la prorogation, le délai de quatorze jours court à compter de cette fourniture.

En cas de rétractation, Fitpeer rembourse la totalité des sommes versées, tarif de la séance et frais de service compris, au plus tard quatorze jours après en avoir été informée, par le même moyen de paiement (article L. 221-24).

Séance programmée avant l'expiration du délai. Lorsque la séance est programmée avant la fin du délai de quatorze jours, deux consentements distincts et horodatés sont recueillis avant le paiement, au moyen de deux cases dédiées, non cochées par défaut :

• la demande expresse que l'exécution commence avant la fin du délai de rétractation (article L. 221-25, alinéa 1) ;
• la reconnaissance que le droit de rétractation sera perdu une fois la prestation pleinement exécutée (article L. 221-28, 1°).

Si le Client se rétracte après avoir demandé l'exécution anticipée mais avant l'exécution complète, il est redevable d'un montant proportionné à la prestation déjà fournie jusqu'à la communication de sa décision (article L. 221-25). En l'absence de l'une de ces deux cases, aucune somme n'est due par le Client qui se rétracte, même si la séance a eu lieu, et le droit de rétractation subsiste.

Article 7. Abonnements : durée, reconduction et résiliation

Prix et durée. Le prix de l'abonnement est ferme pour toute la durée de l'engagement affichée. Fitpeer et le Coach ne peuvent pas modifier unilatéralement le prix, la durée ou les caractéristiques de l'abonnement en cours ; toute évolution ne s'applique qu'après une nouvelle acceptation du Client (article R. 212-1, 3°, du code de la consommation).

Information annuelle de non-reconduction. Lorsque l'abonnement est conclu pour une durée déterminée avec reconduction tacite, le Coach informe le Client, par courrier électronique dédié, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant la date limite de non-reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat, la date limite figurant dans un encadré apparent (article L. 215-1 du code de la consommation). À défaut, le Client peut mettre gratuitement un terme au contrat à tout moment à compter de la reconduction, et les sommes versées après la dernière reconduction lui sont remboursées dans un délai de trente jours, déduction faite des prestations exécutées.

Résiliation. Le Client résilie son abonnement depuis son espace, par voie électronique, conformément à l'article L. 215-1-1 du code de la consommation. Fitpeer, pour le compte du Coach, en accuse réception et confirme sur support durable la date et les effets de la résiliation.

La résiliation prend effet au terme de la période en cours déjà réglée. Aucune échéance n'est prélevée après ce terme, y compris lorsque l'abonnement comporte une durée d'engagement. La durée d'engagement affichée est une indication commerciale de la durée souhaitée par les parties ; elle n'oblige pas le Client à régler les échéances restant à courir jusqu'à son terme. Les échéances déjà réglées ne sont pas remboursées au seul titre de la résiliation, sauf prestations non exécutées du fait de Fitpeer ou du Coach.

Rupture par le Coach. Le Coach peut mettre fin à l'accompagnement à tout moment, sans avoir à motiver sa décision. La rupture prend alors effet immédiatement, et non au terme de la période en cours : le Client est remboursé au prorata de la fraction déjà réglée et non exécutée à la date de la rupture, dans un délai de quatorze jours, par le même moyen de paiement. Les sommes correspondant à des prestations déjà fournies restent acquises. Cette charge pèse sur le Coach dans les conditions de l'article 12 des conditions générales d'utilisation.

Le remboursement porte sur la TOTALITÉ de ce que le Client a payé pour la fraction non exécutée, frais de service compris : les huit pour cent (8 %) facturés au Client au titre de l'article 3 lui sont rendus dans la même proportion que le tarif du Coach. Lui rendre sa part sans lui rendre les frais qu'il a payés dessus reviendrait à lui facturer une mise en relation pour une prestation qu'il ne recevra pas. Fitpeer ne conserve donc aucune part de ce qu'elle a prélevé sur la fraction remboursée.

La rupture par le Coach est sans effet sur l'accès du Client à son espace, à son historique et à ses documents, qu'il conserve.

Article 8. Réservation, report et annulation

Le délai d'annulation est celui du Coach. Chaque Coach fixe dans ses réglages le délai en deçà duquel une séance ne peut plus être annulée ni reportée sans frais. Il le choisit parmi les valeurs proposées, six, douze, vingt-quatre ou quarante-huit heures, ou saisit lui-même une autre durée. Ce délai est affiché avant la réservation et repris dans la confirmation ; c'est celui qui était affiché lors de la réservation qui s'applique à cette réservation.

Le Client qui annule ou reporte avant l'expiration de ce délai, depuis son espace, est intégralement remboursé, frais de service compris. Passé ce délai, la séance déjà réglée reste due au Coach au titre de la prestation réservée. Le Coach peut à tout moment y renoncer et rembourser tout ou partie du prix ; ce geste lui appartient et le Client ne peut pas l'exiger au titre du présent article.

Aucun frais d'absence. La Plateforme n'applique aucune pénalité d'absence, aucun frais de dernière minute et aucun prélèvement à la suite d'une séance non honorée. Le Coach ne dispose sur la Plateforme d'aucun moyen d'en déclencher un, et aucun moyen de paiement du Client ne peut être débité de ce chef. Une annulation tardive ne coûte donc jamais au Client davantage que le prix de la séance qu'il avait déjà réglée, sans supplément d'aucune sorte.

Si le Coach annule ou reporte une séance, le Client choisit entre le report sans frais et le remboursement intégral de la séance, frais de service compris.

En cas de force majeure, d'accident ou de maladie justifiés, aucune somme n'est due par l'une ou l'autre des parties et la séance déjà réglée est remboursée.

Article 9. Médiation de la consommation

Toute réclamation du Client relative à la réservation, au paiement ou au fonctionnement de la Plateforme est adressée à Fitpeer à [à fournir : adresse électronique de réclamation Client]. Toute réclamation relative à la séance elle-même est adressée au Coach, dont les coordonnées figurent sur sa fiche et dans la confirmation de réservation. Fitpeer répond dans un délai de quinze jours.

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants, L. 612-1 et L. 616-1 du code de la consommation, le Client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après une réclamation écrite préalable restée sans réponse satisfaisante. Cette faculté ne connaît aucune exemption de taille.

Médiateur dont relève Fitpeer : [à fournir : dénomination du médiateur de la consommation agréé, adresse postale et adresse du site internet ; l'adhésion doit être effective avant la première réservation d'un particulier, faute de quoi afficher un nom serait une allégation fausse au sens de l'article L. 121-2 du code de la consommation].

Médiateur dont relève le Coach : le Coach est lui-même tenu de cette obligation pour sa propre prestation (article L. 616-1) et communique au Client les coordonnées de son médiateur, notamment dans ses propres conditions générales. Ces coordonnées ne figurent pas encore sur sa fiche publique ; leur affichage est prévu, et les présentes seront mises à jour à ce moment. Le droit du Client de recourir au médiateur du Coach ne dépend ni de cet affichage ni de Fitpeer, et subsiste que la séance ait été réservée sur la Plateforme ou ailleurs.

Article 10. Responsabilité de Fitpeer envers le Client

Fitpeer répond envers le Client de l'inexécution ou de la mauvaise exécution de ses propres obligations dans les conditions du droit commun. Aucune stipulation des présentes ne limite, ne réduit ni ne supprime le droit du Client à la réparation du préjudice qu'il subit du fait d'un manquement de Fitpeer à l'une quelconque de ses obligations (article R. 212-1, 6°, du code de la consommation).

Les services numériques fournis par Fitpeer au Client bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 224-25-12 et suivants du code de la consommation, dont les dispositions sont d'ordre public (article L. 224-25-32).

Espace du Coach. L'espace personnalisé aux couleurs du Coach est une présentation de l'application Fitpeer. Le Client contracte avec le Coach pour la prestation de coaching, et avec Fitpeer pour l'utilisation de la Plateforme et le service de mise en relation et de paiement facturé au Client. L'identité du Coach et celle de Fitpeer sont indiquées de manière visible.

Évolutions du service. Lorsqu'une évolution qui n'est pas nécessaire au maintien de la conformité a une incidence négative non mineure sur l'accès du Client au service ou sur son utilisation, le Client en est informé sur support durable, à l'avance et avec l'indication de la date d'effet, et peut résilier sans frais dans un délai de trente jours (article L. 224-25-26 du code de la consommation).

Article 11. Réclamations et service après-vente

Toute difficulté portant sur la prestation elle-même relève du Coach, prestataire de la séance. Toute difficulté portant sur la réservation, le paiement ou la Plateforme relève de Fitpeer, aux coordonnées de l'article 9. Le présent article ne fait pas obstacle à l'exercice du droit de rétractation de l'article 6 ni au recours à la médiation de l'article 9.

Article 12. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés à l'occasion de la vente et de son suivi sont décrits dans la politique de confidentialité, publiée en application des articles 12 à 14 du règlement (UE) 2016/679. Le Client y exerce ses droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité, et peut introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.

Article 13. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Les dispositions protectrices du consommateur de sa résidence habituelle dans l'Union européenne lui restent acquises. Les litiges relèvent des juridictions françaises compétentes dans les conditions du code de procédure civile, sans préjudice des règles de compétence protectrices du consommateur.