Protection des données

Politique de confidentialité

Cette page explique quelles données nous traitons, pourquoi, avec qui nous les partageons, combien de temps nous les gardons et ce que vous pouvez exiger de nous. Elle est écrite pour être lue, pas pour être subie.

1. Qui est responsable de vos données

Le responsable des traitements décrits ici est Fitpeer SAS, société par actions simplifiée, dont le siège est situé {{A_FOURNIR_ARTHUR: adresse complète du siège social : voie, code postal, ville}}, immatriculée sous le numéro {{A_FOURNIR_ARTHUR: numéro SIREN à neuf chiffres}}.

Pour toute question relative à vos données, vous pouvez nous écrire à {{A_FOURNIR_ARTHUR: adresse électronique de contact pour la protection des données}} ou nous joindre au {{A_FOURNIR_ARTHUR: numéro de téléphone réellement joignable}}.

Nous n'avons pas désigné de délégué à la protection des données à ce jour. {{A_FOURNIR_ARTHUR: confirmer l'absence de délégué à la protection des données, ou fournir son nom et ses coordonnées}} Si nous en désignons un, ses coordonnées seront publiées ici et le changement vous sera signalé.

2. Qui décide quoi, entre Fitpeer et votre coach

Fitpeer et les coachs présents sur la plateforme n'ont pas le même rôle sur toutes les données. Sur certains traitements, c'est Fitpeer qui décide de la finalité et des moyens. Sur d'autres, c'est le coach qui décide, et Fitpeer se borne à lui fournir l'outil. Cette distinction détermine à qui vous adressez vos demandes.

La répartition exacte n'est pas encore arrêtée. Elle sera fixée traitement par traitement, et publiée ici. {{A_FOURNIR_ARTHUR: qualification définitive des rôles RGPD. Découpage proposé : Fitpeer responsable pour la marketplace, le compte, le paiement et les avis ; le coach responsable et Fitpeer sous-traitant pour la base clients, l'agenda, les programmes et les données de santé ; responsabilité éventuellement conjointe sur l'espace client partagé. À valider avant ouverture du service}}

Si une responsabilité conjointe est retenue sur un traitement, les grandes lignes de l'accord conclu avec le coach seront publiées dans cette section, comme l'exige l'article 26 du règlement général sur la protection des données. En attendant, vous pouvez nous adresser n'importe quelle demande relative à vos droits : nous la traiterons ou nous la transmettrons au bon interlocuteur, et nous vous dirons lequel.

3. Ce que nous traitons, et pourquoi

Chaque ligne du tableau ci-dessous correspond à un traitement réel, avec les données qu'il mobilise et la raison juridique qui nous autorise à le mener.

Ce que nous faisonsDonnées concernéesCe qui nous y autorise
Créer et gérer le compte d'un coachPrénom, nom, nom commercial, adresse électronique, téléphone, photo de profil, éléments de connexionExécution du contrat qui nous lie à vous (article 6.1.b du RGPD)
Publier la fiche d'un coach sur la marketplace et permettre la mise en relationFiche de présentation, photos, sports pratiqués, tarifs, zone d'intervention, avis reçus et réponsesExécution du contrat
Permettre à un visiteur de rechercher un coachTexte de la recherche, position approximative (arrondie avant tout envoi), texte saisi dans le filtre de lieuNotre intérêt légitime à afficher des résultats pertinents
Réserver et payer une séanceAdresse électronique de l'acheteur, libellé et montant de l'offre, identifiants de la transactionExécution du contrat
Émettre les factures et tenir la comptabilitéIdentité de facturation figée sur la pièce, montants, numéro de pièceObligation légale à laquelle nous sommes soumis (article 6.1.c du RGPD)
Déclarer à l'administration fiscale les revenus perçus par les coachsDate de naissance, pays de résidence fiscale, identifiants d'entreprise, montants perçusObligation légale (article 242 bis du code général des impôts et directive dite DAC7)
Gérer la base clients d'un coach, son agenda et ses rendez-vousIdentité et contact du client, notes rédigées par le coach, créneaux, statuts et rappelsExécution du contrat
Faire circuler les messages entre un coach et son clientCorps des messagesExécution du contrat
Générer des programmes d'entraînement et de nutritionPrénom, objectifs de l'offre, profil sportif, et le profil de santé uniquement si vous y avez consentiExécution du contrat, et consentement explicite pour les données de santé (article 9.2.a du RGPD)
Envoyer les courriels de service (invitations, liens de paiement, rappels de séance)Adresse de destination et contenu du messageExécution du contrat, et obligation légale pour les relances imposées par la réglementation fiscale
Envoyer une notification sur téléphone mobileJeton de notification de l'appareil. Le message reste générique : ni nom, ni contenu de messageExécution du contrat
Recueillir et publier les avisNote, texte, date de la séance, adresse électronique de l'auteur (jamais affichée publiquement)Exécution du contrat, notre intérêt légitime à informer les autres utilisateurs, et l'obligation légale de transparence sur les avis en ligne
Modérer les photos et les textes publiésPhotos, textes de fiche et d'offre, signalements reçusNotre intérêt légitime à la sécurité du service et de ses utilisateurs, et les obligations qui nous incombent en matière de contenus illicites
Connecter le calendrier externe d'un coachClé d'accès au calendrier (chiffrée chez nous) et créneaux déjà occupés, en lecture seuleExécution du contrat, à la demande du coach
Conserver la preuve de l'acceptation des conditionsVotre identifiant de compte, la version acceptée, la date et l'heure. Rien d'autreNotre intérêt légitime à pouvoir prouver l'acceptation, et l'obligation légale pour les mandats de facturation
Prévenir la fraude, les impayés et les abusÉvénements de paiement, journaux de conformité horodatésNotre intérêt légitime à protéger le service, ses utilisateurs et nos droits

4. Les intérêts légitimes que nous invoquons

Lorsque nous nous appuyons sur notre intérêt légitime, nous devons vous dire lequel. Les voici, sans autre :

  • afficher des résultats de recherche pertinents pour la personne qui cherche un coach ;
  • protéger le service et ses utilisateurs contre la fraude, les impayés, les usurpations et les contenus illicites ;
  • pouvoir prouver, en cas de contestation, quelle version des conditions a été acceptée, quand, et depuis quel navigateur ;
  • informer les personnes qui consultent une fiche grâce aux avis déposés par d'anciens clients ;
  • établir, exercer ou défendre nos droits en cas de litige.

Vous pouvez vous opposer à un traitement fondé sur notre intérêt légitime, pour des raisons tenant à votre situation particulière. Nous y donnons suite, sauf s'il existe des motifs impérieux qui l'emportent, et nous vous expliquons alors lesquels.

5. Vos données de santé

Si vous êtes suivi par un coach, votre fiche peut comporter un profil de santé : contraintes alimentaires, contraintes physiques, pathologies, antécédents médicaux, antécédents familiaux et contraintes horaires. Ce sont des données sensibles, et elles sont traitées à part.

Ce que nous faisons, et qui est en place aujourd'hui

  • Nous ne les traitons qu'avec votre consentement explicite, qui est la seule base légale que nous invoquons ici.
  • Elles sont chiffrées par notre application avant même d'être enregistrées, avec un chiffrement AES-256-GCM et une clé qui ne figure pas dans la base.
  • Vous n'avez qu'un seul profil de santé, et tous les coachs qui vous suivent le partagent : ce que l'un y écrit, les autres le voient, et vous pouvez le corriger vous-même à tout moment depuis votre espace. En dehors de ce profil, aucun de vos coachs ne voit le travail d'un autre sans un geste de votre part.
  • Seuls les coachs avec qui vous êtes en relation, et à qui vous avez donné votre accord, y accèdent. Cette restriction est appliquée par la base de données elle-même, pas seulement par l'interface.
  • Aucun programme n'est généré à partir de votre santé tant que vous n'avez pas confirmé votre accord, et la vérification est refaite au moment de la publication du programme.
  • Vous pouvez retirer votre accord à tout moment, depuis le site comme depuis l'application mobile, aussi simplement que vous l'avez donné. Le retrait suspend immédiatement l'accès à l'espace concerné et ferme l'accès de ce coach à votre profil de santé. Il n'efface pas le profil : il reste le vôtre, et vos autres coachs y accèdent toujours.
  • Les journaux de génération, qui contiennent la demande envoyée au modèle, sont eux aussi chiffrés et sont supprimés au bout de 30 jours.

Ce que vous devez savoir, et que nous ne masquons pas

Pour générer un programme adapté à vos contraintes, votre profil de santé est déchiffré et transmis en clair à notre prestataire d'intelligence artificielle. La transmission est minimisée : le modèle reçoit votre prénom, vos objectifs et vos contraintes, et jamais votre nom, votre adresse électronique, votre téléphone ni les notes que votre coach a rédigées sur vous. Mais les contraintes elles-mêmes, y compris vos pathologies et vos antécédents médicaux, sortent bien de nos serveurs.

Ce prestataire n'entraîne pas ses modèles sur vos données. Ses conditions commerciales lui interdisent d'utiliser ce que nous lui transmettons, comme ce qu'il nous répond, pour entraîner ou améliorer ses modèles. Nous ne le nommons pas ici volontairement : la liste de nos sous-traitants et de leurs garanties vous est communiquée sur demande, et elle évolue plus vite qu'une page publiée.

Ce que nous n'avons pas encore obtenu, et que nous ne promettons donc pas. Il existe une option, dite rétention zéro, par laquelle le prestataire ne conserve rien au-delà du temps de la génération. Elle n'est pas active à ce jour : nous l'avons vérifié dans notre code et dans nos procédures d'exploitation le 18 août 2026, et nous préférons l'écrire plutôt que laisser croire à une garantie que nous n'avons pas. Vos contraintes de santé sont donc conservées un temps limité par ce prestataire, au titre de sa propre surveillance des usages abusifs, avant d'être supprimées. Cette page sera corrigée le jour où l'option sera active, et pas avant.

{{A_FOURNIR_ARTHUR: confirmer la signature d'un accord de sous-traitance au sens de l'article 28 du RGPD avec le prestataire d'intelligence artificielle, puis activer la rétention zéro et donner sa date d'activation. Tant que ces deux éléments manquent, le paragraphe ci-dessus reste le seul texte publiable, et la génération sur données de santé reste le traitement le plus exposé de la plateforme}}

Si vous ne souhaitez pas que vos données de santé soient traitées, ne renseignez pas ce profil ou retirez votre accord : vous conservez l'accès au service, votre coach travaille alors sans ces éléments.

Une précision utile : les messages que vous échangez avec votre coach ne sont pas chiffrés par notre application. Ils sont protégés par le chiffrement au repos de notre base de données et par les règles d'accès, mais ils ne bénéficient pas de la protection supplémentaire appliquée au profil de santé. Si vous souhaitez transmettre une information médicale, le profil de santé est l'endroit prévu pour cela.

6. Qui reçoit vos données

Nous ne vendons aucune donnée et nous n'en cédons à personne à des fins publicitaires. Les tiers ci-dessous interviennent pour notre compte, sur nos instructions, et uniquement pour ce qui est décrit.

Prestataires auxquels nous recourons en permanence

PrestataireRôleCe qu'il reçoitPays de traitement et garanties
SupabaseBase de données, comptes et fichiersL'ensemble des données décrites plus haut, y compris vos données de santé sous leur forme chiffrée{{A_FOURNIR_ARTHUR: pays de traitement Supabase, entité contractante et adresse}}
StripeEncaissement et reversementAdresse électronique de l'acheteur et du coach, libellé et montant, pièces d'identité et date de naissance du coach au titre de la connaissance du bénéficiaire{{A_FOURNIR_ARTHUR: entité contractante Stripe (Europe ou États-Unis) et mécanisme de transfert}}
AnthropicGénération de programmes, vérification et modérationPrénom, objectifs, profil sportif, et le profil de santé EN CLAIR lors de la génération. Photos et textes lors de la modération. Jamais votre nom, votre adresse électronique ni votre téléphone{{A_FOURNIR_ARTHUR: pays de traitement Anthropic, entité contractante et mécanisme de transfert}}
ResendEnvoi des courriels de serviceAdresse de destination et contenu du message{{A_FOURNIR_ARTHUR: pays de traitement Resend et mécanisme de transfert}}
Hébergeur du site {{A_FOURNIR_ARTHUR: confirmer que l'hébergeur est bien Vercel, et donner sa raison sociale complète}}Hébergement des pages et exécution des tâches planifiéesL'ensemble du trafic, donc votre adresse IP et les en-têtes envoyés par votre navigateurUnion européenne, Paris. Aucun transfert hors de l'Union pour l'exécution du service

Prestataires qui n'interviennent que dans certains cas

PrestataireRôleQuand, et ce qu'il reçoitPays de traitement et garanties
Expo, puis Apple et GoogleAcheminement des notifications vers votre téléphoneActif uniquement si vous installez notre application mobile. Le jeton de votre appareil et un message générique transitent par ces trois maillons{{A_FOURNIR_ARTHUR: pays de traitement et mécanisme de transfert pour Expo, Apple et Google}}
Mistral AIPertinence de la recherche de coachsLe texte que vous tapez dans la recherche et le texte des fiches publiques. {{A_FOURNIR_ARTHUR: confirmer si la recherche sémantique Mistral sera active au lancement, sinon supprimer cette ligne}}{{A_FOURNIR_ARTHUR: pays de traitement de l'API Mistral et mécanisme de transfert}}
Fournisseur de recherche de lieuxRetrouver une salle ou une communeLe texte que vous tapez dans le filtre de lieu, limité à 120 caractères. L'appel part de nos serveurs : votre adresse IP n'est pas transmise au fournisseur. {{A_FOURNIR_ARTHUR: nommer le fournisseur réellement retenu, Google Places OU Photon (Komoot). Un seul des deux est actif}}{{A_FOURNIR_ARTHUR: pays de traitement du fournisseur de lieux retenu et mécanisme de transfert}}
Cal.comAgrégation des créneaux déjà occupés d'un coachActif uniquement si un coach connecte volontairement son calendrier. Nous lisons ses réservations, nous n'écrivons jamais chez Cal.com. {{A_FOURNIR_ARTHUR: confirmer si la connexion calendrier sera ouverte aux coachs au lancement}}{{A_FOURNIR_ARTHUR: pays de traitement de Cal.com et mécanisme de transfert}}
Google, comme service de connexionVous connecter avec votre compte Google, si vous le choisissezAucun script Google n'est chargé sur nos pages. L'échange a lieu au moment où vous choisissez ce mode de connexion{{A_FOURNIR_ARTHUR: mécanisme de transfert applicable à la connexion Google}}

{{A_FOURNIR_ARTHUR: confirmer si la plateforme de transmission des factures électroniques traite des données réelles au lancement. Si oui, ajouter une ligne au tableau ci-dessus}}

Ce qui n'est pas un partage de vos données

Pour vérifier l'existence d'une entreprise, retrouver une adresse ou une commune, nous interrogeons des annuaires publics de l'administration française. Ces consultations portent sur des données déjà publiques et ne leur transmettent pas votre dossier.

Lorsque vous réglez une séance, vous êtes redirigé vers les pages de notre prestataire de paiement. Vos coordonnées bancaires sont saisies chez lui et ne transitent jamais par nos serveurs : nous ne les voyons pas, nous ne les conservons pas.

Enfin, nous pouvons être tenus de communiquer certaines données à une autorité judiciaire ou administrative qui nous le demande dans les formes prévues par la loi, ainsi qu'à l'administration fiscale au titre de la déclaration annuelle des revenus perçus par les coachs.

7. Transferts hors de l'Union européenne

Le service lui-même s'exécute et vos données vivent dans l'Union européenne.

La base de données qui contient vos comptes, vos séances, vos programmes et votre profil de santé est hébergée à Paris, et les serveurs qui exécutent l'application le sont aussi. Ce n'est pas une intention : la région est inscrite dans notre configuration de déploiement, et un changement de région serait un changement de code visible. Ce qui suit ne concerne donc pas le stockage de vos données, mais les quelques prestataires qui interviennent en marge.

Certains de nos prestataires sont établis hors de l'Union européenne, ou peuvent accéder aux données depuis un pays tiers. Le tableau de la section précédente indique, pour chacun, le pays de traitement et le mécanisme qui encadre le transfert : décision d'adéquation de la Commission européenne, ou clauses contractuelles types adoptées par la Commission. Vous pouvez obtenir une copie des garanties applicables en nous écrivant à l'adresse indiquée à la section 1.

Nous ne fondons aucun de ces transferts sur votre consentement.

Ce choix est délibéré. Un consentement est révocable à tout moment : fonder l'hébergement même du service sur un accord que vous pourriez retirer rendrait votre accès instable. Nous nous appuyons donc sur les mécanismes permanents prévus par le chapitre V du règlement général sur la protection des données, ce qui vous garantit un niveau de protection qui ne dépend pas d'un clic de votre part.

{{A_FOURNIR_ARTHUR: relever, prestataire par prestataire, la région de traitement effective, l'existence d'une autocertification au cadre de protection des données entre l'Union européenne et les États-Unis, et la référence des clauses contractuelles types signées. Tant que ce relevé n'est pas fait, aucun mécanisme ne doit être affirmé dans le tableau de la section 6}}

8. Combien de temps nous les conservons

Suppressions automatiques déjà en place

DonnéesDurée
Journaux des générations par intelligence artificielle (la demande envoyée et la réponse reçue, conservées chiffrées)30 jours, puis suppression automatique
Événements de paiement déjà traités90 jours, puis suppression automatique
Fiche créée par une demande de réservation qui n'a jamais été payée30 jours, puis suppression automatique
Lien d'invitation envoyé à un client7 jours, après quoi le lien cesse de fonctionner
Lien de gestion d'une réservation faite sans compteJusqu'à la fin du rendez-vous, plus une courte marge

Pièces comptables et fiscales

Les factures et les pièces justificatives sont conservées dix ans à compter de la clôture de l'exercice, comme l'impose l'article L123-22 du code de commerce. Nous ne pouvons pas les supprimer avant ce terme, même à votre demande.

Durées en cours de fixation

Pour les catégories ci-dessous, la durée n'est pas encore arrêtée. Nous préférons l'écrire que publier un chiffre auquel nous ne serions pas tenus.

DonnéesDurée
Fiche client, programmes, profils sportifs et retours de séance{{A_FOURNIR_ARTHUR: durée de conservation après archivage d'un client ou clôture du compte du coach}}
Données de santé{{A_FOURNIR_ARTHUR: durée propre aux données de santé, ou confirmation qu'elles suivent le sort de la fiche client}}
Messages échangés entre un coach et son client{{A_FOURNIR_ARTHUR: durée de conservation des messages}}
Rendez-vous et historique d'agenda{{A_FOURNIR_ARTHUR: durée de conservation des rendez-vous passés}}
Avis publiés{{A_FOURNIR_ARTHUR: durée de conservation et de publication des avis}}
Conversations avec l'assistant du coach{{A_FOURNIR_ARTHUR: durée de conservation des conversations avec l'assistant}}
Journal de conformité et preuves d'acceptation des conditions{{A_FOURNIR_ARTHUR: durée de conservation du journal de conformité et des preuves d'acceptation}}
Données de diligence fiscale (date de naissance, résidence fiscale){{A_FOURNIR_ARTHUR: durée de conservation des données de diligence fiscale, au regard du délai de reprise de l'administration}}
Compte resté inactif{{A_FOURNIR_ARTHUR: durée d'inactivité au terme de laquelle un compte est supprimé, si une telle règle est retenue}}

Passé ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées. Celles qui restent nécessaires à l'établissement ou à la défense d'un droit en justice sont conservées le temps de la prescription applicable, et uniquement à cette fin.

9. Vos droits

Sur les données qui vous concernent, vous disposez des droits suivants :

  • Accès : savoir si nous traitons des données sur vous et en obtenir une copie.
  • Rectification : faire corriger ce qui est inexact ou incomplet.
  • Effacement : faire supprimer vos données, sauf celles que la loi nous impose de conserver.
  • Limitation : nous demander de geler un traitement, le temps par exemple qu'une contestation soit tranchée.
  • Opposition : vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation, à un traitement fondé sur notre intérêt légitime.
  • Portabilité : recevoir dans un format lisible par machine les données que vous nous avez fournies, et nous demander de les transmettre à un autre prestataire.
  • Directives post mortem : définir le sort de vos données après votre décès, en application de l'article 85 de la loi du 6 janvier 1978.

Pour les exercer, écrivez-nous à {{A_FOURNIR_ARTHUR: adresse d'exercice des droits : la même que le contact général, ou une adresse dédiée}}. Nous vous répondons dans un délai d'un mois à compter de la réception de votre demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois si la demande est complexe ou si elles sont nombreuses ; nous vous en informons alors dans le premier mois, en vous disant pourquoi.

Nous pouvons avoir besoin de vérifier votre identité avant de répondre, lorsque nous avons un doute raisonnable. Nous ne demandons alors que ce qui est nécessaire à cette vérification.

Si les données que vous visez ont été enregistrées par votre coach dans son propre espace de travail, nous transmettons votre demande à ce coach et nous vous le disons. Voir la section 2.

10. Retirer un consentement

Lorsqu'un traitement repose sur votre accord, vous pouvez le retirer à tout moment, et le retrait doit être aussi simple que l'accord.

  • Données de santé : depuis votre profil, sur le site comme dans l'application mobile. Le retrait prend effet immédiatement.
  • Notifications sur mobile : depuis les réglages de votre téléphone, à tout moment.

Le retrait ne remet pas en cause ce qui a été fait légalement avant lui. Il arrête le traitement pour l'avenir.

Nous n'envoyons aujourd'hui aucun courriel de prospection commerciale : tous nos messages sont liés à votre utilisation du service ou imposés par la réglementation. Si nous ouvrons un jour une lettre d'information, elle vous sera proposée par une case distincte, jamais pré-cochée, et vous pourrez vous en désinscrire en un clic depuis chaque message.

11. Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez que nous ne respectons pas vos droits, vous pouvez saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés, y compris sans nous avoir contactés au préalable :

Commission nationale de l'informatique et des libertés
3 place de Fontenoy, TSA 80715
75334 Paris Cedex 07
www.cnil.fr

Nous préférons évidemment traiter votre demande directement, et plus vite. Mais ce droit vous appartient, et l'exercer ne vous prive d'aucun recours.

12. Ce qui est obligatoire, ce qui ne l'est pas

Certaines données conditionnent la conclusion ou l'exécution du contrat. Sans elles, nous ne pouvons pas vous fournir le service concerné.

  • Pour ouvrir un compte : une adresse électronique valide et votre identité. Sans elles, aucun compte ne peut être créé.
  • Pour encaisser des paiements, si vous êtes coach : vos identifiants d'entreprise, les pièces demandées par notre prestataire de paiement au titre de la connaissance du bénéficiaire, ainsi que votre date de naissance et votre pays de résidence fiscale, que la loi nous impose de collecter et de déclarer. Sans ces éléments, les reversements sont suspendus.
  • Pour réserver et payer une séance : une adresse électronique, afin de vous transmettre la confirmation et la facture.

Le reste est facultatif, et le refus n'entraîne aucune sanction :

  • le profil de santé, dont l'absence prive seulement les programmes de vos contraintes ;
  • la photo de profil et les photos de la fiche ;
  • le numéro de téléphone ;
  • la connexion d'un calendrier externe ;
  • l'adresse électronique facultative lors d'un signalement de contenu.

13. Traitements automatisés

Modération avant publication

Les photos et les textes destinés à la marketplace sont examinés automatiquement avant leur mise en ligne. Un contenu explicitement signalé par cet examen est refusé à la publication. En cas de panne ou de doute du système, le contenu passe : nous avons choisi de ne jamais bloquer un coach légitime à cause d'un incident technique, et de traiter le résidu par le signalement et la modération humaine.

Si un de vos contenus est refusé et que vous estimez ce refus injustifié, écrivez-nous : une personne réexamine la décision et vous répond. {{A_FOURNIR_ARTHUR: confirmer le canal de réexamen humain d'un refus de publication, et le délai de réponse annoncé}}

Classement des coachs

L'ordre d'affichage des coachs dans les résultats de recherche est calculé automatiquement. Il ne produit pas d'effet juridique à votre égard et ne vous affecte pas de manière significative de façon comparable. Les critères retenus, et leur ordre d'importance, sont détaillés dans la section Comment les coachs sont classés de la page d'information sur la place de marché.

Assistance par intelligence artificielle

Les programmes d'entraînement et de nutrition, ainsi que les suggestions faites au coach, sont des propositions. Elles ne décident rien à votre place : toute décision relative à votre suivi est prise par votre coach, qui valide avant que quoi que ce soit ne vous parvienne.

Aucun autre traitement ne prend, sans intervention humaine, de décision produisant des effets juridiques à votre égard.

14. Cookies et stockage sur votre appareil

Nous n'utilisons aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ni de réseau social. Vous ne verrez donc pas de bandeau de consentement sur ce site : nous ne déposons rien qui nécessiterait votre accord.

Les seuls cookies déposés par le produit sont ceux qui maintiennent votre session lorsque vous êtes connecté. Ils relèvent de l'exception prévue à l'article 82 de la loi du 6 janvier 1978, qui dispense de consentement ce qui est strictement nécessaire au service que vous demandez. Les pages publiques, elles, ne déposent aucun cookie : la consultation du site sans compte ne laisse rien sur votre navigateur.

L'application mobile conserve sur votre téléphone votre session, vos derniers rendez-vous et vos derniers messages, afin de rester utilisable hors connexion. Ces éléments restent sur votre appareil et sont effacés avec l'application.

{{A_FOURNIR_ARTHUR: relever les cookies réellement déposés en production, y compris ceux que la plateforme d'hébergement ajoute d'elle-même, avec leur nom et leur durée. Tant que ce relevé n'est pas fait, ne jamais écrire qu'il n'existe aucun autre cookie}}

Le détail de chaque cookie déposé, sa finalité et sa durée figurent sur la page Cookies et traceurs.

15. Version et mises à jour

Version v2026-07, dernière mise à jour le 25 juillet 2026.

Nous pouvons faire évoluer cette page, par exemple si nous ajoutons une fonctionnalité ou changeons de prestataire. Si nous traitons vos données pour une finalité nouvelle, nous vous en informons avant de commencer, et non après. Cette information ne vous demande rien : ce n'est pas une nouvelle acceptation à donner, c'est une transparence qui vous est due.